Conditions générales d'utilisation

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1. Objet

Les présentes conditions définissent les règles d'accès et d'utilisation du portail, du forum, des espaces de publication et des services associés.

2. Compte utilisateur

  • Vous devez fournir des informations exactes lors de l'inscription.
  • Vous devez être âgé d'au moins 13 ans pour créer un compte.
  • Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
  • Un compte peut être suspendu ou banni en cas de manquement grave.

3. Comportement attendu

Sont notamment interdits : harcèlement, discours haineux, spam, usurpation d'identité, diffusion de malware, contournement de sanctions, et toute atteinte aux droits de tiers.

4. Contenus publiés

Vous conservez vos droits sur vos contenus, mais accordez à GTA6Modding une licence non exclusive pour les héberger et les afficher dans le cadre du service. Vous garantissez disposer des droits nécessaires.

Voir aussi : conditions de publication des mods.

5. Modération

L'équipe peut modérer, déplacer, éditer ou supprimer un contenu, et appliquer des sanctions proportionnées. Détails : politique de modération.

6. Propriété intellectuelle

Respectez le droit d'auteur et les marques. Les demandes de retrait suivent la politique DMCA.

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7. Disponibilité

Le service peut être interrompu pour maintenance, sécurité ou force majeure. Aucune disponibilité continue n'est garantie.

8. Résiliation

Vous pouvez demander la suppression de votre compte via /suppression-compte. L'équipe peut résilier l'accès en cas de violation des présentes conditions.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Voir aussi les mentions légales.

Dernière mise à jour : 20 juillet 2026.